Gouvernance
L’isdaT est géré par un Conseil d’Administration présidé par Nicole Yardeni, conseillère municipale déléguée de la Ville de Toulouse, chargée de mission à la culture. Le conseil d’administration délibère sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement et notamment sur les orientations générales de la politique de l’établissement, le règlement des études, le règlement intérieur, le budget et compte financier, etc. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement.
Le Conseil des Études et de la Vie Étudiante se réunit tous les 3 mois et aborde les questions liées à la pédagogie de l’établissement, à la vie étudiante, au projet d’école et de sa mise en œuvre. La composition du conseil est fixée par les statuts et associe, outre l’équipe de direction, des représentants des partenaires institutionnels, des enseignants, des assistants, des étudiants et du personnel non-enseignant.
Le Conseil de la Recherche est un organe consultatif commun de l’isdaT. Sa composition est inscrite dans les statuts de l’établissement. Il est composé de représentants d’enseignants et d’étudiants, ainsi que de personnalités extérieures. Le Conseil est consulté sur les programmes de formation, les projets de recherche et les projets de modifications ou de création de diplômes.
Le Comité Social Territorial est compétent en matière d’organisation et de fonctionnement des services, de la formation des personnels, d’hygiène et sécurité, de conditions de travail et de la politique des ressources humaines. Il se réunit deux fois par an.
Conseil d'administration du 4 avril 2025
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 7 mars 2025,
- Approbation des délibérations suivantes :
- Approbation du compte financier unique (CFU) 2024,
- Affectation du résultat 2024,
- Ajustement des provisions pour risques et charges — budget primitif 2025,
- Demande de participation de fonctionnement 2025 à la Mairie de Toulouse,
- Demande de participation de fonctionnement 2025 à Toulouse Métropole,
- Demande de contributions au fonctionnement 2025 à l’État — DRAC Occitanie,
- Demande de subvention à l’État — DRAC Occitanie pour le financement de l’adhésion 2025 à l’Université de Toulouse,
- Adoption du Budget primitif 2025,
- Modification des tarifs des frais d’inscription pour l’année 2025-2026,
- Autorisation de recourir à une ligne de trésorerie, si nécessaire.
- Questions diverses.
Comptes rendus du conseil d'administration
2025
- Conseil d’administration du 31 janvier 2025
- Conseil d’administration du 7 mars 2025
2024
- Conseil d’administration du 10 janvier 2024
- Conseil d’administration du 2 février 2024
- Conseil d’administration du 8 mars 2024
- Conseil d’administration du 3 avril 2024
- Conseil d’administration du 7 juin 2024
- Conseil d’administration du 1er octobre 2024
- Conseil d’administration du 27 novembre 2024
2023
- Conseil d’administration du 1er février 2023
- Conseil d’administration du 12 avril 2023
- Conseil d’administration du 23 juin 2023
- Conseil d’administration du 15 septembre 2023
- Conseil d’administration du 18 octobre 2023
2022
- Conseil d’administration du 11 mars 2022
- Conseil d’administration du 11 mai 2022
- Conseil d’administration du 22 juin 2022
- Conseil d’administration du 23 novembre 2022
L’ensemble des actes administratifs et les pièces jointes aux délibérations, y compris les documents budgétaires, sont consultables au siège de l’EPCC, sous réserve des secrets protégés par la loi.
